Les risques environnementaux pour les entreprises

Les risques environnementaux pour les entreprises

Le 18/11/2021

Face aux changements climatiques incontestables, l’entreprise est confrontée à de nouveaux risques. 
L’enjeu de ce XXIème siècle est de savoir comment elle va appréhender cette transformation radicale pour assurer sa pérennité.

Le premier risque est un risque de transition, transition énergétique, transition de modèle économique  

Comment l’entreprise s’adapte-t-elle à ces changement climatiques ? On peut citer l’exemple des éleveurs de champagne français qui investissent en Angleterre, les conditions climatiques françaises se prêtant de moins en moins à la production de leur vignoble. Lire l'article

Le second risque est un risque physique auquel les entreprises peuvent être confrontées.  

Le monde de l’industrie a bien compris ces enjeux et développe depuis les années 2000 le concept Natech (*) pour prévenir ces risques.

Comme le décrit cet article récent de l’Usine Nouvelle, les risques environnementaux ont doublé en 10 ans.

De plus, les entreprises peuvent également être responsables de pollution. ► Cette responsabilité a d’ailleurs un cadre légal :  le préjudice écologique est inscrit au Code Civil depuis 2016.

De fait, les entreprises peuvent donc être victimes, acteurs et responsables d’aléas environnementaux.
 

(*) "Le terme «NaTech», contraction de « naturel » et « technologie », est apparu au début des années 2000. Il rassemble les impacts que peut engendrer une catastrophe naturelle sur une installation industrielle, des conséquences extérieures aux retombées sur les personnes, les biens et l'environnement. Le risque Natech regroupe aussi bien l'impact d'un séisme, de la foudre, du vent, du froid, que leurs conséquences sur des installations industrielles, potentiellement dangereuses pour l'environnement en cas de dégradation."

Les enjeux liés aux changements climatiques

TCFD Inspiré des recommandations de la TCFD  voici un tableau récapitulatif de ces enjeux :  

Les enjeux lies aux changements climatiques tableau tcfd

Gouvernance

Prise de conscience et contrôle des organes de gouvernance.
Organisation et responsabilisation du top-management.

Stratégie

Identification des risques et opportunités.
Evaluation de leurs impacts.
Anticipation par scenarii.

Gestion des risques

Anticipation et gestion  des risques et opportunités.
Intégration des processus.

Métriques et Objectifs

Indicateurs et suivis.
Reporting Scope 1/2/3.
Objectifs.

Evidemment, il est préférable d’anticiper cette évolution, de construire des modèles économiques moins consommateurs de carbone, voire créditeurs et de réduire son impact sur la planète

La prévention des risques reste prioritaire mais on peut faire plus en s’engageant pour contribuer à préserver notre environnement de vie.
Il est clair qu’une simple résilience face aux dérèglements climatiques ne suffira pas. 

La conscience des enjeux environnementaux, l’anticipation et la prévention des risques sont des sujets inhérents à la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise.

L’équipe de Bes&Co, engagée auprès des PME/PMI, a développé une nouvelle offre RSE, en proposant un accompagnement sur mesure. Découvrez-la.

Sachant qu’il est impossible de tout anticiper, les risques environnementaux doivent être, pour autant, intégrés dans la gestion des sociétés.

Certaines décisions d’entreprise vont avoir un impact sur 20 à 30 ans, comme par exemple la construction d’une unité de production.
Il est donc essentiel d’intégrer les risques environnementaux au cœur des décisions stratégiques.
On ne peut plus se limiter à un Business Plan  sur 2 ou 3 ans, il faut maintenant penser également long terme. Guide sur un plan de continuité d'activité.

Les risques environnementaux 

La Fédération Française d’Assurance publie une étude sur l’impact du changement climatique à l’horizon 2050. 

Dans les 30 ans à venir, les aléas naturels comme les sécheresses, les inondations, les submersions marines, les tempêtes vont certainement doubler.
 

L’étude met en exergue l’importance de la prévention et l’acculturation aux risques naturels. Pour mémoire, c’est l’année 1999 qui détient tous les records avec notamment la grande tempête ayant sévi en Europe.

Au-delà de ces causes naturelles, l’entreprise peut également être à l’origine d’une pollution de l’eau, de l’air ou des sols. 

La responsabilité environnementale 

Evidemment les mesures préventives pour éviter une telle catastrophe sont la priorité.

L’entreprise est tenue pour responsable des dommages causés aux tiers mais aussi à l’écosystème et aux services écologiques associés du fait de ses activités.
Qu’elle stocke ou manipule des matières inflammables ou nocives, qu’elle interagisse avec son environnement, toute entreprise est exposée.

Une erreur humaine peut avoir des conséquences dramatiques. C’est le principe du pollueur-payeur qui s’applique.

Pour assurer la pérennité de l’entreprise, ce risque doit être garanti par un contrat spécifique. 

En effet, la spécificité du contrat de Responsabilité Civile Générale est d’indemniser le tiers identifié en cas de sinistre or, la planète n’est pas reconnue comme un tiers.

Souscrire un contrat de Responsabilité Environnementale pourra couvrir ces 5 postes, exclus d’un contrat de Responsabilité Civile Générale :

  • Dommage à la biodiversité, aux espèces naturelles et habitats protégés
  • Frais de dépollution suite à un incendie
  • Frais de prévention et d’urgence
  • Frais de dépollution des sites de l’assuré
  • Pollution Graduelle (Cette pollution résulte de l'émission répétitive et diffuse de substance dans le sol, l'eau et l'air. L'accumulation finit par créer une nuisance)

Les dépenses pour la réhabilitation, la réparation ou/et la mise en œuvre de ressources naturelles alternatives prévues par la Loi peuvent se chiffrer en millions d’euros, d’où l’intérêt de souscrire un contrat adapté. 

Cet article de l’Argus décrit bien les enjeux de cette exposition dans le cadre de l’incendie de Lubrizol et comment l’entreprise NEXANS, fabricant de câbles, met en place une vraie politique de gestion de risques.

Même une structure plus petite que cet exemple peut réaliser un bilan, nous sommes à votre disposition pour échanger avec vous.

Nous pouvons analyser votre exposition dans le cadre d’un contrat de Responsabilité Environnementale
et envisager une solution adaptée dans ce domaine.

Soyez pionnier, exigeant, en un mot responsable, nous pouvons vous y aider.